Marque expirée - Marque en non vigueur

La Petite Scierie
PAUL DOUY

Numéro de dépôt :
3465361
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
La Petite Scierie de PAUL DOUY

Présentation de la marque La Petite Scierie

Déposée le 23 novembre 2006 par PAUL DOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Petite Scierie »

Le déposant est PAUL DOUY domicilié(e) LA PETITE SCIERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DOUY domicilié(e) LA PETITE SCIERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Scierie est expirée depuis le 23 novembre 2016.


PAUL DOUY - LA PETITE SCIERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France


PAUL DOUY - LA PETITE SCIERIE,58150 POUILLY SUR LOIRE - 58150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Conserves de viande ou de poisson.