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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL DISCHAMP
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L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911
PAUL DISCHAMP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3682468
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911 de PAUL DISCHAMP

Présentation de la marque L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL DISCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL DISCHAMP domicilié(e) SAYAT - 63530 - VOLVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 880 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L EXCELLENCE PAR PAUL DISCHAMP PAUL DISCHAMP DEPUIS 1911 arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

PAUL DISCHAMP a également déposé les autres marques suivantes : DISCHAMP , PAUL DISCHAMP , LE PAILLON , L'AUVERDOU , Lou Meillour , LOU SAPINOU , LE PAILLON PAUL DISCHAMP MAITRE AFFINEUR DEPUIS 1911


PAUL DISCHAMP, Société par actions simplifiée - SAYAT - 63530 - VOLVIC - France - SIREN 395880222


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718301 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Fromages d'appellation controlée Saint-Nectaire.