Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GAUCHE MODERNE Parti politique Mouvement de pensée
Paul DHAILLE
Yves BERTRAND

Numéro de dépôt :
3529013
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
LA GAUCHE MODERNE Parti politique Mouvement de pensée de Paul DHAILLE

Présentation de la marque LA GAUCHE MODERNE Parti politique Mouvement de pensée

Déposée le 3 octobre 2007 par Paul DHAILLE et Yves BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GAUCHE MODERNE Parti politique Mouvement de pensée »

Les déposants sont Paul DHAILLE domicilié(e) 28 rue de la Bouteillerie,76610 LE HAVRE - 76610 - France et Yves BERTRAND domicilié(e) 18 Impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BERTRAND domicilié(e) 18 Impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAUCHE MODERNE Parti politique Mouvement de pensée est expirée depuis le 3 octobre 2017.


Paul DHAILLE - 28 rue de la Bouteillerie,76610 LE HAVRE - 76610 - France

Yves BERTRAND - 18 Impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France


Yves BERTRAND - 18 Impasse des Palmiers,76610 LE HAVRE - 76610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.