Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL DEVOILLE
/
DELICE DE PISTACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE PISTACHE
SAS PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4096323
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2024
DELICE DE PISTACHE de PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque DELICE DE PISTACHE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE PISTACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PAUL DEVOILLE, Mme. EUGENIE BOLMONT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque DELICE DE PISTACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE PISTACHE est expirée depuis le 6 juin 2024.

PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LEHAIM , Délice de Lorraine , SHYREL


SAS PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


SAS PAUL DEVOILLE, Mme. EUGENIE BOLMONT - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.