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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE
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Délice de Lorraine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice de Lorraine
PAUL DEVOILLE, SA (DA)

Numéro de dépôt :
3754140
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
Délice de Lorraine de PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque Délice de Lorraine

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délice de Lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DEVOILLE, SA domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque Délice de Lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice de Lorraine est expirée depuis le 15 juillet 2020.

PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LEHAIM , SHYREL , DELICE DE PISTACHE


PAUL DEVOILLE, SA (DA) - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


PAUL DEVOILLE, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

“ Eaux-de-vie bénéficiant des appellations “ Marc de Lorraine ” et “ Mirabelle de Lorraine ” ”