Marque enregistrée - Marque en vigueur

La conche
Monsieur Paul Desmoulins

Numéro de dépôt :
4598732
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
La conche de Paul Desmoulins

Présentation de la marque La conche

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par monsieur Paul Desmoulins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La conche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Paul Desmoulins domicilié(e) 5 Rue Jean mermoz - 17200 - Royan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Desmoulins domicilié(e) 5 Rue jean Mermoz - 17200 - Royan - France.

La marque La conche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La conche arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.


Monsieur Paul Desmoulins - 5 Rue Jean mermoz - 17200 - Royan - France


Monsieur Paul Desmoulins - 5 Rue jean Mermoz - 17200 - Royan - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Bières ; limonades ; sodas.