Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Paul DER AGOPIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GenProcess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est Paul DER AGOPIAN domicilié(e) 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul DER AGOPIAN domicilié(e) 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France.
La marque GenProcess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GenProcess est expirée depuis le 8 mars 2021.
Paul DER AGOPIAN - 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France
Paul DER AGOPIAN - 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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