Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GenProcess
Paul DER AGOPIAN

Numéro de dépôt :
3812658
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
GenProcess de Paul DER AGOPIAN

Présentation de la marque GenProcess

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Paul DER AGOPIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GenProcess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Paul DER AGOPIAN domicilié(e) 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul DER AGOPIAN domicilié(e) 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France.

La marque GenProcess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GenProcess est expirée depuis le 8 mars 2021.


Paul DER AGOPIAN - 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France


Paul DER AGOPIAN - 3 de l'Amiral Cloué - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.