SOLEIL MATINAL
Présentation de la marque SOLEIL MATINAL
Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL MATINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL MATINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLEIL MATINAL arrivera à expiration en date du 16 août 2029.
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°194452 - Publication au BOPI 1995-12-05
Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150862 - Publication au BOPI 1999-08-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415310 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711453 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-01