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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR
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LES FOIES GRAS DE LA MORINIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FOIES GRAS DE LA MORINIE
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, SA

Numéro de dépôt :
93491903
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2013

Présentation de la marque LES FOIES GRAS DE LA MORINIE

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FOIES GRAS DE LA MORINIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR domicilié(e) Voie Romaine, BP 58,59726 WORMHOUT (dossier no 2252413) - 59726 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 995 740 .

La marque LES FOIES GRAS DE LA MORINIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FOIES GRAS DE LA MORINIE est expirée depuis le 7 novembre 2013.

PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR a également déposé les autres marques suivantes : PAUL & MARIE DECAYZAC , LE COMPAGNON DE VOTRE VIE , LA MORINIE , , LA MORINIE EN FLANDRES , ACHAT SOLIDAIRE , PAUL DEQUIDT , Paul Dequidt TORREFACTEUR , PAUL DEQUIDT DECOUVREUR DE CAFES PRECIEUX , LA MORINIE EN FLANDRES


PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, SA - Voie Romaine, BP 58,59726 WORMHOUT (dossier no 2252413) - 59726 - France - SIREN 311995740



Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252413 - Publication au BOPI 2003-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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