Déposée le 27 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Paul DEQUIDT Torréfacteur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MORINIE EN FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Paul DEQUIDT Torréfacteur domicilié(e) Voie Romaine, 59470 WORMHOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 995 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul DEQUIDT S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur - France.
La marque LA MORINIE EN FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur - Voie Romaine, 59470 WORMHOUT - France - SIREN 311995740
Paul DEQUIDT S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Foies gras, pâtés, plats cuisinés, viandes, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier extraits de viande, fruits et légumes, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiserie; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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