Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MORINIE EN FLANDRES
S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur

Numéro de dépôt :
93490420
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque LA MORINIE EN FLANDRES

Déposée le 27 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Paul DEQUIDT Torréfacteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MORINIE EN FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Paul DEQUIDT Torréfacteur domicilié(e) Voie Romaine, 59470 WORMHOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 995 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul DEQUIDT S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur - France.

La marque LA MORINIE EN FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORINIE EN FLANDRES est expirée depuis le 27 octobre 2003.

Paul DEQUIDT Torréfacteur a également déposé les autres marques suivantes : PAUL & MARIE DECAYZAC , LE COMPAGNON DE VOTRE VIE , LA MORINIE , , LA MORINIE EN FLANDRES , ACHAT SOLIDAIRE , PAUL DEQUIDT , Paul Dequidt TORREFACTEUR , PAUL DEQUIDT DECOUVREUR DE CAFES PRECIEUX , LA MORINIE EN FLANDRES


S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur - Voie Romaine, 59470 WORMHOUT - France - SIREN 311995740


Paul DEQUIDT S.A. Paul DEQUIDT Torréfacteur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Foies gras, pâtés, plats cuisinés, viandes, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), gibier extraits de viande, fruits et légumes, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiserie; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.