Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ACHAT SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR domicilié(e) Voie Romaine - 59470 - WORMHOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 995 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR domicilié(e) 2101 Voie Romaine - 59470 - WORMHOUT - France.
La marque ACHAT SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR, SA - Voie Romaine - 59470 - WORMHOUT - France - SIREN 311995740
PAUL DEQUIDT TORREFACTEUR - 2101 Voie Romaine - 59470 - WORMHOUT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530944 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-27
Inscription le 14 août 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°606692 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-14
Cafés. Torréfaction de cafés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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