Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXI PLANE
PAUL-DEPASSE Christian

Numéro de dépôt :
1132292
Date de dépôt :
24/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLEXI PLANE

Déposée le 24 avril 1980 par PAUL-DEPASSE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEXI PLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUL-DEPASSE Christian domicilié(e) 7 rue de Sèvres 75006 PARIS - France.

La marque FLEXI PLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FLEXI PLANE est expirée depuis le 24 avril 1990.


PAUL-DEPASSE Christian - 7 rue de Sèvres 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Jouets