Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BURLE DU MEZENC
Paul Delcage

Numéro de dépôt :
3297050
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2014
LA BURLE DU MEZENC de Paul Delcage

Présentation de la marque LA BURLE DU MEZENC

Déposée le 11 juin 2004 par Paul Delcage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA BURLE DU MEZENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Paul Delcage domicilié(e) 50 rue Pierre BRUNIER,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Deléage domicilié(e) 50 rue Pierre BRUNIER,69300 CALUIRE - 69300 - France.

La marque LA BURLE DU MEZENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BURLE DU MEZENC est expirée depuis le 11 juin 2014.


Paul Delcage - 50 rue Pierre BRUNIER,69300 CALUIRE - 69300 - France


Paul Deléage - 50 rue Pierre BRUNIER,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Activités sportives et culturelles.