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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL DELANNOY
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NOVALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIS
PAUL DELANNOY S.A

Numéro de dépôt :
1591805
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000

Présentation de la marque NOVALIS

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PAUL DELANNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DELANNOY domicilié(e) 2 rue de Berzin, 59814 LESQUIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque NOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIS est expirée depuis le 14 mai 2000.

PAUL DELANNOY a également déposé les autres marques suivantes : DELANNOY , PAD , PTIBOUT , DELANNOY , GRETA


PAUL DELANNOY S.A - 2 rue de Berzin, 59814 LESQUIN CEDEX - France


ECREPONT ROBERT - France


Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270163 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252594 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°252593 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155310 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°154977 - Publication au BOPI 1993-02-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table