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Marques déposées par Paul DELAHOUTRE
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AUTOSMOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOSMOSE
Paul DELAHOUTRE

Numéro de dépôt :
3537093
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/11/2017
AUTOSMOSE de Paul DELAHOUTRE

Présentation de la marque AUTOSMOSE

Déposée le 13 novembre 2007 par Paul DELAHOUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AUTOSMOSE »

Le déposant est Paul DELAHOUTRE domicilié(e) 37, avenue Paul Claudel,59510 HEM - 59510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul DELAHOUTRE domicilié(e) 37, avenue Paul Claudel,59510 HEM - 59510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSMOSE est expirée depuis le 13 novembre 2017.


Paul DELAHOUTRE - 37, avenue Paul Claudel,59510 HEM - 59510 - France


Paul DELAHOUTRE - 37, avenue Paul Claudel,59510 HEM - 59510 - France


Inscription le 11 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475439 - Publication au BOPI 2008-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; Automobiles ; camions et camionnettes ; motocycles et motocyclettes ; vélocypèdes ; vèhicules terrestres à moteur et sans moteur ; bateaux à voile et à moteur ; avions ;

Gestion de fichiers informatiques dans le domaine automobile ; location d'encarts publicitaires en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'informations en ligne dans le domaine automobile ; diffusion d'annonces publicitaires liées à l'automobile sur tous types de supports de communication ; vente au détail de véhicules automobiles neufs et d'occasion, sur Internet, dans la presse et par voie d'affichage.

Transmission d'informations en ligne liées à l'automobile ; diffusion en ligne d'informations liées à l'automobile ; transmission électronique de messages, de données et d'informations liées à l'automobile ; communication par terminaux d'ordinateur.