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Marques déposées par PAUL Daniel
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Les vélos à plumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les vélos à plumes
PAUL Daniel, Nom d'artiste Léo PAUL

Numéro de dépôt :
3906102
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/03/2022
Les vélos à plumes de PAUL Daniel

Présentation de la marque Les vélos à plumes

Déposée le 19 mars 2012 par PAUL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Les vélos à plumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est PAUL Daniel, Nom d'artiste Léo PAUL domicilié(e) 15 rue de la Pierre Longue - 22350 - GUITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL Daniel, Nom d'artiste Léo PAUL domicilié(e) 15 rue de la Pierre Longue - 22350 - GUITTE - France.

La marque Les vélos à plumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vélos à plumes est expirée depuis le 19 mars 2022.


PAUL Daniel, Nom d'artiste Léo PAUL - 15 rue de la Pierre Longue - 22350 - GUITTE - France


PAUL Daniel, Nom d'artiste Léo PAUL - 15 rue de la Pierre Longue - 22350 - GUITTE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Véhicules à roues et à pédales, cycles à une ou plusieurs places.

Jeux jouets. Vélos, bicyclettes ludiques.

Activité culturelle. Divertissement. Mise à disposition d'installations de loisirs, mobiles.