Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NANCY
Numéro de dépôt :
1276225
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
06/05/1992
Présentation de la marque NANCY
Déposée le 6 mai 1982 par monsieur Paul CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANCY est expirée depuis le 6 mai 1992.
Paul CROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49