Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANS MA Gamelle
Monsieur Paul COTTE

Numéro de dépôt :
4536625
Date de dépôt :
23/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2029
DANS MA Gamelle de Paul COTTE

Présentation de la marque DANS MA Gamelle

Déposée par voie électronique le 23 mars 2019 par monsieur Paul COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANS MA Gamelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Paul COTTE domicilié(e) 15 Rue de la Vouèdre - 14920 - MATHIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul COTTE domicilié(e) 15 Rue de la Vouèdre - 14920 - MATHIEU - France.

La marque DANS MA Gamelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS MA Gamelle arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.


Monsieur Paul COTTE - 15 Rue de la Vouèdre - 14920 - MATHIEU - France


Monsieur Paul COTTE - 15 Rue de la Vouèdre - 14920 - MATHIEU - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

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