Déposée le 26 septembre 2003 par monsieur Paul-Claude CAYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est monsieur Paul-Claude CAYON domicilié(e) 64, rue de la Colonie,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul-Claude CAYON domicilié(e) 64, rue de la Colonie,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque SMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMODE est expirée depuis le 26 septembre 2013.
Monsieur Paul-Claude CAYON - 64, rue de la Colonie,75013 PARIS - 75013 - France
Monsieur Paul-Claude CAYON - 64, rue de la Colonie,75013 PARIS - 75013 - France
Inscription le 16 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475066 - Publication au BOPI 2008-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Education ; formation divertissement activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production de films sur bandes vidéos. Locations d'enregistrement sonores, location de magnetoscope ou de poste de radio et de television, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Evaluations estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et developpement de nouveaux produit, études de projets techniques. Architecture. Décoration interieur. Elaboration, installation maintenance mise a jour ou location de logiciels. Programmation pour Ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversions de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'art graphique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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