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Marques déposées par monsieur Paul Chapuis
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SCANDEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCANDEE
Monsieur Paul Chapuis

Numéro de dépôt :
4532377
Date de dépôt :
10/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2029
SCANDEE de Paul Chapuis

Présentation de la marque SCANDEE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2019 par monsieur Paul Chapuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Paul Chapuis domicilié(e) 1 rue Beauregard - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Chapuis domicilié(e) 1 rue Beauregard - 44000 - Nantes - France.

La marque SCANDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDEE arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.


Monsieur Paul Chapuis - 1 rue Beauregard - 44000 - Nantes - France


Monsieur Paul Chapuis - 1 rue Beauregard - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 31 janvier 2020 - Rejet partiel n°778878 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Planches à voile ; planches pour le surf.