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Marques déposées par monsieur PAUL CHAFFARDON
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ARTUEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTUEL
Monsieur PAUL CHAFFARDON

Numéro de dépôt :
4623038
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
ARTUEL de PAUL CHAFFARDON

Présentation de la marque ARTUEL

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur PAUL CHAFFARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur PAUL CHAFFARDON domicilié(e) 55 Rue de Seine - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL CHAFFARDON domicilié(e) 55 Rue de Seine - 75006 - Paris - France.

La marque ARTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUEL arrivera à expiration en date du 11 février 2030.


Monsieur PAUL CHAFFARDON - 55 Rue de Seine - 75006 - Paris - France


Monsieur PAUL CHAFFARDON - 55 Rue de Seine - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits de l'imprimerie, journaux, magazines ;

Publication de journaux, de magazines ; publication électronique de périodiques en ligne.