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Marques déposées par PAUL-CAVALLIER Philippe
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PAUL-CAVALLIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL-CAVALLIER
PAUL-CAVALLIER Philippe

Numéro de dépôt :
1319455
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2005
PAUL-CAVALLIER de PAUL-CAVALLIER Philippe

Présentation de la marque PAUL-CAVALLIER

Déposée le 1 août 1985 par PAUL-CAVALLIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL-CAVALLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUL-CAVALLIER Philippe, domicilié(e) Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES (dossier no 2056921) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2056921) - France.

La marque PAUL-CAVALLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL-CAVALLIER est expirée depuis le 1 août 2005.

PAUL-CAVALLIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : A LOVELY WINE , CAROLINE DE CLERCK


PAUL-CAVALLIER Philippe - Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES (dossier no 2056921) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2056921) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1995 n°2056921 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421631 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 19 décembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195064 - Publication au BOPI 1995-12-19

Inscription le 13 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191692 - Publication au BOPI 1995-11-13

Vins.