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Marques déposées par Paul Caunègre
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solelhàs
Marque expirée - Marque en non vigueur

solelhàs
Paul Caunègre, Agissant pour le compte de la société "solelhàs" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676340
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2019
solelhàs de Paul Caunègre

Présentation de la marque solelhàs

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par Paul Caunègre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solelhàs »

Le déposant est Paul Caunègre, Agissant pour le compte de la société "solelhàs" en cours de formation domicilié(e) 626 Chemin de Graveson - 30129 - Manduel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Caunègre domicilié(e) 626 Chemin de Graveson - 30129 - Manduel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solelhàs est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Paul Caunègre, Agissant pour le compte de la société "solelhàs" en cours de formation - 626 Chemin de Graveson - 30129 - Manduel - France


Paul Caunègre - 626 Chemin de Graveson - 30129 - Manduel - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.