Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Bigoudènes sans Gluten
M. paul canévet

Numéro de dépôt :
4389053
Date de dépôt :
17/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2027
Les Bigoudènes sans Gluten de paul canévet

Présentation de la marque Les Bigoudènes sans Gluten

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2017 par monsieur paul canévet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bigoudènes sans Gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur paul canévet domicilié(e) penfrat coz - 29720 - ploneour lanvern - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. paul canevet domicilié(e) penfrat coz - 29720 - ploneour lanvern - France.

La marque Les Bigoudènes sans Gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bigoudènes sans Gluten arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

paul canévet a également déposé les autres marques suivantes : WATERPROTEC


M. paul canévet - penfrat coz - 29720 - ploneour lanvern - France


M. paul canevet - penfrat coz - 29720 - ploneour lanvern - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; confitures ; Å“ufs ; huiles à usage alimentaire ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.