Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par monsieur Paul CAÑADAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Meta Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est monsieur Paul CAÑADAS domicilié(e) ENTRE 2 LE MONTFLEURI, 46 AVENUE MAURICE JEAN PIERRE - 06110 - LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul CAÑADAS domicilié(e) ENTRE 2 LE MONTFLEURI, 46 AVENUE MAURICE JEAN PIERRE - 06110 - LE CANNET - France.
La marque Meta Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Paul CAÑADAS - ENTRE 2 LE MONTFLEURI, 46 AVENUE MAURICE JEAN PIERRE - 06110 - LE CANNET - France
M. Paul CAÑADAS - ENTRE 2 LE MONTFLEURI, 46 AVENUE MAURICE JEAN PIERRE - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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