Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cours Clément
Numéro de dépôt :
3999677
Date de dépôt :
21/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Cours Clément
Déposée par voie électronique le 21 avril 2013 par monsieur Paul Buresi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cours Clément »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul Buresi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 23 janvier 2014 - Rejet total n°617165 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23