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Marques déposées par PAUL BREUZA
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BA SAINT-TROPEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

BA SAINT-TROPEZ
PAUL BREUZA
BRASSERIE DES ARTS, SARL

Numéro de dépôt :
3675279
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
BA SAINT-TROPEZ de PAUL BREUZA

Présentation de la marque BA SAINT-TROPEZ

Déposée le 9 septembre 2009 par PAUL BREUZA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BA SAINT-TROPEZ »

Les déposants sont PAUL BREUZA domicilié(e) 00 ROUTE DE L EPI - 83350 - RAMATUELLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DES ARTS domicilié(e) 00 PLACE DES LICES - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BREUZA domicilié(e) 00 ROUTE DE L EPI - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 9 septembre 2019.

PAUL BREUZA a également déposé les autres marques suivantes : BRASSERIE DES ARTS , Rosè d'O , Le Bistro Le Bistro saint-Barth


PAUL BREUZA - 00 ROUTE DE L EPI - 83350 - RAMATUELLE - France

BRASSERIE DES ARTS, SARL - 00 PLACE DES LICES - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


PAUL BREUZA - 00 ROUTE DE L EPI - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.