Déposée le 27 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PAUL BOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL BOYE domicilié(e) 16 quai des Moulins, 34200 SETE (dossier no 2138605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 680 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2138605) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516599.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL BOYE, Société Anonyme - 16 quai des Moulins, 34200 SETE (dossier no 2138605) - France - SIREN 562680223
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - (dossier no 2138605) - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 1999 n°2138605 - Publication au BOPI 1999-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographie papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;sellerie;sacs, bagages. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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