Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) PAUL BOYE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIERRE PAUL & JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL BOYE DIFFUSION domicilié(e) 53 QUAI DE BOSC, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 777 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BOYE DIFFUSION - France.
La marque PIERRE PAUL & JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL BOYE DIFFUSION SA - 53 QUAI DE BOSC, 34200 SETE - France - SIREN 349777326
PAUL BOYE DIFFUSION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Antidérapants pour chaussures automobilistes (habillement pour -) bain (bonnets de -) bain (caleçons de -) bain (costumes de -) bain (maillots de -) bain (peignoirs de -) bain (sandales de -) bain (souliers de -) bandeaux pour la tête habillement barrettes bonnets bas bas (talonnettes pour les -) bas sudorifuges bavettes non en papier bavoirs non en papier bérets blouses boas tours de cou body justaucorps bonneterie bonnets bottes (tiges de -) bottes* bottines bouts de chaussures bras (dessous-de- -) bretelles brodequins cache-col cache-corset caleçons caleçons de bain calottes camisoles capuchons vêtements carcasses de chapeaux casquettes ceintures habillement châles chambre (robes de -) chancelières non chauffées électriquement chandails chapeaux chapeaux (carcasses de -) chapellerie chasubles chaussettes chaussettes (fixe- -) chaussettes (supports- -) chaussons chaussures (antidérapants pour -) chaussures (bouts de -) chaussures (empeignes de -) chaussures (ferrures de -) chaussures (talonnettes pour -) chaussures (trépointes de -) chaussures* chaussures de football chaussures de football (crampons de -) chaussures de plage chaussures de ski chaussures de sport chemises chemises (empiècements de -) chemises (plastrons de -) chemisettes coiffes maillots manchettes habillement manchons habillement manipules liturgie manteaux mitaines mitons mitres habillement paletots pantalons pantoufles pardessus parkas peignoirs pèlerines pelisses pieds (sous- -) plage (chaussures de -) plage (costumes de -) plastrons de chemises poches de vêtements pull-overs pyjamas coiffures chapellerie col (cache- -) collants collets vêtements cols cols (faux- -) combinaisons sous-vêtements combinaisons vêtements combinaisons de ski nautique confectionnés (vêtements de -) corps (lingerie de -) corps (lingerie de -) sudorifuge corselets corset (cache- -) corsets costumes couches en matières textiles couches-culottes* couvre-oreilles habillement crampons de chaussures de football cravates culottes culottes (couches- -)* cyclistes (habillement pour -) dessous sous-vêtements robes robes de chambre sabots chaussures sandales semelles semelles intérieures ski (chaussures de -) ski nautique (combinaisons de -) slips souliers* sous-pieds sous-vêtements sous-vêtements sudorifuges soutiens-gorge sport (chaussures de -) sport (souliers de -) sudorifuges (sous-vêtements -) supports-chaussettes surtouts vêtementstabliers vêtements talonnettes pour les pas talonnettes pour les chaussures talons tiges de bottes toges trépointes de chaussures tricots vêtements uniformes dessous-de-bras dessus (vêtements de -) doublures confectionnées parties de vêtements écharpes empeignes empiècements de chemises espadrilles étoles fourrures faux-cols ferrures de chaussures fixe-chaussettes football (chaussures de -) football (crampons de chaussures de -) foulards fourrures vêtements gabardines vêtements gaines sous-vêtements galoches gants habillement gilets gorge (soutiens- -) guêtres guimpes vêtements gymnastique (souliers de -) habillement (articles d'-)* habits* hauts-de-forme imperméables jambières jarretelles jarretières jerseys vêtements jupes jupons justaucourps body langes en matières textiles layettes lingerie de corps lingerie de corps sudorifuge livrées vareuses vestes vêtements (poches de -) vêtements (sous--) vêtements* vêtements en papier visières chapellerie voiles vêtements voilettes adhésifs (tissus -) collables à chaud aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons -) ameublement (tissus d'-) bain (linge de -) à l'exception de l'habillementballons aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour -) bannières bassins billards (tapis de -) blanchets pour l'imprimerie en matières textiles blutoir (étamine de -) bougran brocarts broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -) calicot canevas pour la tapisserie ou la broderie carafes (dessous de -) linge de table chanvre (tissus de -) chanvre (toile de -) chapeaux (coiffes de -) chaussures (étoffes à doublure pour -) chaussures (tissus pour -) chemins de table chenillé (tissu -) cheviottes étoffes chiffons cirées (toiles -) nappes coiffes de chapeaux coton (tissus de -) cotonnades couchage (sacs de -) enveloppes cousues remplaçant les draps courtepointes coutil couvertures de lit couvertures de lit en papier couvertures de voyage couvre-lits couvre-pieds crêpe tissu crépon damas étoffe démaquiller (serviettes à -) en matières textiles dessous de carafes linge de table dessus-de-lit couvre-lits doublures étoffes drapeaux non en papier draps droguet édredons couvre-pieds de duvet élastiques (tissus -) embrasses en matières textiles enveloppes de matelas essuie-mains en matières textiles essuie-verres étamine étamine de blutoirétiquettes en tissu étoffes* fanions non en papier feutre* fibres de verre (tissus en -) à usage textile filtrantes (matières -) matières textiles flanelle tissu flanelle de santé frise étoffe fromage (toiles à -) futaine gants de toilette gaze tissu gommées (toiles -) autres que pour la papeterie haire étoffe housses d'oreillers housses de protection pour meubles imprimerie (blanchets pour l'-) en matières textiles imprimerie (tissus de soie pour patrons d'-) indienne jersey tissu jute (tissus de -) laine (étoffes de -) laine (tissus de -) lin (tissus de -) linceuls linge de bain à l'exception de l'habillement linge de lit linge de maison linge de table en matières textiles linge ouvré lingerie (tissus pour la -) lit (couvertures de -) lit (couvertures de -) en papier lit (dessus-de- -) couvre-lits lit (linge de -) literie linge lits (couvre- -) dessus-de-lit mains (essuie- -) en matières textiles maison (linge de -) marabout étoffe matelas (enveloppes de -) matelas (toile à -) matières plastiques succédanés du tissu meubles (étoffe pour -) meubles (housses de protection pour -) meubles (revêtements de -) en matières plastiques meubles (tissu pour moleskine tissumouchoirs de poche en matières textiles moustiquaires murales (tentures -) en matières textiles napperons individuels en matière textile nappes non en papier non-tissés textile oreillers (housses d'-) oreillers (taies d'-) patrons d'imprimerie (tissus de soie pour -) pavillons drapeaux peaux d'animaux (tissus imitant la -) plaids plastiques (matières -) succédanés du tissu portières rideaux ramie (tissus de -) rayonne (tissus de -) revêtements de meubles en matières plastiques rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ronds de table non en papier sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps saris serviettes à démaquiller en matières textiles serviettes de table en matières textiles serviettes de toilette en matières textiles soie (tissus de -) spart (tissus de -) stores en matières textiles table (chemins de -) table (linge de -) en matières textiles table (serviettes de -) en matières textiles table (tapis de -) non en papier taffetas tissus taies d'oreillers tapis de billards tapis de table non en papier tentures murales en matières textiles tissu chenillé tissus* tissus adhésifs collables à chaud tissus élastiques tissus en fibres de verre à usage textiletissus imitant la peau d'animaux tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie toile* toile à matelas toiles à fromage toiles cirées nappes toiles gommées autres que pour la papeterie toilette (gants de -) toilette (serviettes de -) en matières textiles treillis toile de chanvre tricots tissus tulles velours verre (tissus en fibres de -) à usage textile verres (essuie- -) vitrages rideaux voyage (couvertures de -) zéphyr tissu
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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