Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sortilège de Jeanne
M. paul bourion

Numéro de dépôt :
4367953
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
Sortilège de Jeanne de paul bourion

Présentation de la marque Sortilège de Jeanne

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par monsieur paul bourion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sortilège de Jeanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est monsieur paul bourion domicilié(e) 20 rue neuve - 88300 - neufchateau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUL BOURION domicilié(e) 20 RUE NEUVE - 88300 - NEUFCHATEAU - France.

La marque Sortilège de Jeanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sortilège de Jeanne arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

paul bourion a également déposé les autres marques suivantes : 50 NUANCES DE RHUM , GREEN DOG SPIRITS , LE CHIEN VERT , Mojito d'ici , APOTHECARIUS , MIRANITO , BIEN FAIRE LAISSER DIRE , Winter Challenge CO2 free (WCO2) , La Dame en Rouge , Miranille


M. paul bourion - 20 rue neuve - 88300 - neufchateau - France


M. PAUL BOURION - 20 RUE NEUVE - 88300 - NEUFCHATEAU - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.