Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCENTS DU SOLEIL
paul bourion

Numéro de dépôt :
3448045
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016
ACCENTS DU SOLEIL de paul bourion

Présentation de la marque ACCENTS DU SOLEIL

Déposée le 30 août 2006 par paul bourion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENTS DU SOLEIL »

Le déposant est paul bourion domicilié(e) 20 rue neuve,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paul bourion domicilié(e) 20 rue neuve,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTS DU SOLEIL est expirée depuis le 30 août 2016.

paul bourion a également déposé les autres marques suivantes : 50 NUANCES DE RHUM , GREEN DOG SPIRITS , LE CHIEN VERT , Mojito d'ici , APOTHECARIUS , MIRANITO , BIEN FAIRE LAISSER DIRE , Winter Challenge CO2 free (WCO2) , La Dame en Rouge , Miranille


paul bourion - 20 rue neuve,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France


paul bourion - 20 rue neuve,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Matériaux de construction non métalliques ; construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.