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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL BONNET
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TISSECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSECO
S.A. PAUL BONNET

Numéro de dépôt :
99770101
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque TISSECO

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PAUL BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL BONNET domicilié(e) Siège : 6-8 PLACE D'ARMES, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 242 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PAUL BONNET M. BONNET - France.

La marque TISSECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSECO est expirée depuis le 13 janvier 2009.


S.A. PAUL BONNET - Siège : 6-8 PLACE D'ARMES, 16100 COGNAC - France - SIREN 335242335


S.A. PAUL BONNET M. BONNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Fils à usage textile Produits textiles à savoir : Tentures murales ; mouchoirs Etoffe de laine ; linge de maison (matière textile) ; napperons ; rideaux ; stores ; tentures murales ; draps ; enveloppes de matelas ; serviettes de toilette ; tissus d'habillement (au mètre) ; tissus d'ameublement (au mètre) ; voilages Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.