Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITADELL
Mr Paul BLANCHARD

Numéro de dépôt :
95567435
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque CITADELL

Déposée le 3 avril 1995 par monsieur Paul BLANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITADELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est monsieur Paul BLANCHARD domicilié(e) 5 bis rue du Val Saint Martin, 44210 PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine GONTIER - France.

La marque CITADELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADELL est expirée depuis le 3 avril 2005.


Mr Paul BLANCHARD - 5 bis rue du Val Saint Martin, 44210 PORNIC - France


Maître Antoine GONTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.