Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORMANN
Numéro de dépôt :
1099336
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NORMANN
Déposée le 8 juin 1979 par PAUL BEUSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NORMANN est expirée depuis le 8 juin 1989.
PAUL BEUSCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001