Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL BERTRAND-CROCUS
PAUL BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4081714
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
PAUL BERTRAND-CROCUS de PAUL BERTRAND

Présentation de la marque PAUL BERTRAND-CROCUS

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL BERTRAND-CROCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL BERTRAND domicilié(e) Route de Toulouse - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 231 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Bérénice AUBERT domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque PAUL BERTRAND-CROCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BERTRAND-CROCUS est expirée depuis le 4 avril 2024.

PAUL BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LOUVRE Corporate Finance


PAUL BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Route de Toulouse - 46000 - CAHORS - France - SIREN 801231291


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Bérénice AUBERT - 111 Cours du Médoc, CS40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.