LE VIN PASCAL

Monsieur Paul BENOIT de nationalité Française
Monsieur Patrick BERNARD de nationalité française
Monsieur Frédéric LORNET de nationalité Française

Présentation de la marque LE VIN PASCAL

Déposée le 27 mars 1991 par monsieur Paul BENOIT de nationalité Française, monsieur Patrick BERNARD de nationalité française, monsieur Frédéric LORNET de nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LE VIN PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Paul BENOIT de nationalité Française domicilié(e) demeurant 39600 PUPILLIN - France, monsieur Patrick BERNARD de nationalité française domicilié(e) demeurant 39600 VILLETTE LES ARBOIS - France, monsieur Frédéric LORNET de nationalité Française domicilié(e) demeurant 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La S.A.R.L. LES CAVES SAINT VERNIER - France.

La marque LE VIN PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN PASCAL est expirée depuis le 27 mars 2001.

Paul BENOIT de nationalité Française a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES