Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Paul BENOIT de nationalité FranÇaise
/
L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES
Monsieur Paul BENOIT de nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1723344
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES

Déposée le 7 décembre 1990 par monsieur Paul BENOIT de nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul BENOIT de nationalité FranÇaise domicilié(e) demeurant 39600 PUPILLINMonsieur Patrick BERNARD de nationalité franÇaise,demeurant 39600 VILETTE LES ARBOISMonsieur Frédéric LORNET de nationalité FranÇaise,demeurant 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La SARL LES CAVES SAINT VERNIER - France.

La marque L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBOIS A FAIT SES PAQUES est expirée depuis le 7 décembre 2000.

Paul BENOIT de nationalité FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : LE VIN PASCAL


Monsieur Paul BENOIT de nationalité FranÇaise - demeurant 39600 PUPILLINMonsieur Patrick BERNARD de nationalité franÇaise,demeurant 39600 VILETTE LES ARBOISMonsieur Frédéric LORNET de nationalité FranÇaise,demeurant 39600 MONTIGNY LES ARSURES - France


La SARL LES CAVES SAINT VERNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

"Vins d'appellation d'origine contrôlée Arbois, Arbois Pupillin, et Arbois Mousseux, Traitement de matériaux

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.