Marque expirée - Marque en non vigueur
CÉPAGE Merlot
Numéro de dépôt :
3389449
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
Présentation de la marque CÉPAGE Merlot
Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paul BEAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÉPAGE Merlot »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉPAGE Merlot est expirée depuis le 25 octobre 2015.
Paul BEAUDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49