Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORBITUS
Paul BARBENES

Numéro de dépôt :
1284079
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque ORBITUS

Déposée le 14 septembre 1984 par Paul BARBENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Paul BARBENES, domicilié(e) 22, Rue Principale, 67310 ALLENWILLER (dossier no 2047638) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paul BARBENES domicilié(e) (dossier no 2047638) - France.

La marque ORBITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITUS est expirée depuis le 14 septembre 2004.


Paul BARBENES - 22, Rue Principale, 67310 ALLENWILLER (dossier no 2047638) - France


Paul BARBENES - (dossier no 2047638) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1995 n°2047638 - Publication au BOPI 1995-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185350 - Publication au BOPI 1995-05-19

Inscription le 4 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184814 - Publication au BOPI 1995-05-04

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