Déposée le 14 septembre 1984 par Paul BARBENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORBITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Paul BARBENES, domicilié(e) 22, Rue Principale, 67310 ALLENWILLER (dossier no 2047638) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paul BARBENES domicilié(e) (dossier no 2047638) - France.
La marque ORBITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITUS est expirée depuis le 14 septembre 2004.
Paul BARBENES - 22, Rue Principale, 67310 ALLENWILLER (dossier no 2047638) - France
Paul BARBENES - (dossier no 2047638) - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 1995 n°2047638 - Publication au BOPI 1995-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Inscription le 19 mai 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185350 - Publication au BOPI 1995-05-19
Inscription le 4 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184814 - Publication au BOPI 1995-05-04
Meubles, en particulier meubles de bureau, meubles de classement et de rangement, bureaux-tables, étagères, armoires, crédences, bahuts, présentoirs, postes de travail informatique et d'atelier, comptoirs, meubles de stockage. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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