Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL ARNAULT INTERNATIONAL
PAUL ARNAULT INTERNATIONAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1735159
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2000

Présentation de la marque PAUL ARNAULT INTERNATIONAL

Déposée le 8 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL ARNAULT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL ARNAULT INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL ARNAULT INTERNATIONAL domicilié(e) 7, rue de la Cure BALLON, 17290 AIGREFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque PAUL ARNAULT INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL ARNAULT INTERNATIONAL est expirée depuis le 8 août 2000.

PAUL ARNAULT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DELIT


PAUL ARNAULT INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - 7, rue de la Cure BALLON, 17290 AIGREFEUILLE - France


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Vêtements;chaussures; chapellerie