Actibat Provence, Actibat
Présentation de la marque Actibat Provence, Actibat
Déposée le 26 septembre 2011 par Paul-Antoine Delnegro et Thierry Detchique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Actibat Provence, Actibat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Actibat Provence, Actibat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actibat Provence, Actibat est expirée depuis le 26 septembre 2021.
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03