Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3615 PHOCEA
Numéro de dépôt :
1680895
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2001
Présentation de la marque 3615 PHOCEA
Déposée le 10 juillet 1991 par monsieur Paul-André AKINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 PHOCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3615 PHOCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 PHOCEA est expirée depuis le 10 juillet 2001.
Paul-André AKINIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55