Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CHANTERELLES
Numéro de dépôt :
1147622
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE DES CHANTERELLES
Déposée le 3 avril 1980 par monsieur PAUL AMAND RUE JEAN MOULIN 30.290 - LAUDUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES CHANTERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CHANTERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES CHANTERELLES est expirée depuis le 3 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05