Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur Paul ALLEMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est monsieur Paul ALLEMAND domicilié(e) 30G chemin de ronde - 27200 - VERNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul ALLEMAND domicilié(e) 30G chemin de ronde - 27200 - Vernon - France.
La marque OXMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXMOSE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
Monsieur Paul ALLEMAND - 30G chemin de ronde - 27200 - VERNON - France
Paul ALLEMAND - 30G chemin de ronde - 27200 - Vernon - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Errata de l'enregistrement - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de théâtre et de musique ; Logiciel de jeu de réalité virtuelle ; Logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ;
Produits de l'imprimerie, papiers, cartons, boîtes en carton, affiches, albums, cartes, cartes postales, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, autocollants dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et ou de la culture ;
Services de publicité et de promotion et conseils y afférent ; services de vente au détail en ligne par ordinateur de musique, d'enregistrements sonores musicaux et d'enregistrements vidéo ; organisation et conduite d'un salon d'exposition à buts commerciaux ou de publicité en ligne, dans le domaine de la musique et le domaine culturel ; Services de catalogue de vente par correspondance portant sur des CD, des cassettes, des DVD, des vêtements et autres marchandises ; services de vente au détail en ligne, de musique préenregistrée téléchargeable et de fichiers audios et vidéos, et des articles d'habillement (vêtements) ; organisation de campagnes promotionnelles utilisant les medias audiovisuels ; services de publicité à savoir conception de campagnes audiovisuelles dans le domaine de la musique ; Services de conception de campagnes publicitaires audiovisuelles ; organisation et conduite d'expositions et de salons dans le domaine de la musique et des divertissements à but commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite de foires et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; promotion et conduite d'expositions à but commercial dans le domaine de la musique ; promotion commerciale de concerts pour des tiers ; Promotion commerciale de produits pour les tiers à travers la conception et la diffusion de publicités dans un magazine électronique accessible par réseau informatique ; services de fourniture d'informations commerciales sur les biens et les services de tiers par le biais d'un réseau informatique ; Services de commerce au détail accessibles par réseaux informatiques et par télévision interactive pour des CD, cassettes, DVD, vidéocassettes et produits sous licence, comprenant les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos, autocollants ; abonnements à des livres, revues, journaux et livres humoristiques ;
Production de programmes de radio et de télévision ; production et édition musicales ; fourniture de divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; publication de matériels éducatifs (livres, CD, CD-Rom et DVD) dans le domaine de la musique et du divertissement ; Enregistrement et production sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; divertissements sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; Divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéos musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; Services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d'un artiste comique professionnel ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; Services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.
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