Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Casual instinct
M. Paul-Allan Minet

Numéro de dépôt :
3883402
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
Casual instinct de Paul-Allan Minet

Présentation de la marque Casual instinct

Déposée le 21 décembre 2011 par monsieur Paul-Allan Minet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Casual instinct » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Paul-Allan Minet domicilié(e) batiment du 7ème arts, 76 rue rachais - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul-Allan Minet domicilié(e) batiment du 7ème arts, 76 rue rachais - 69007 - lyon - France.

La marque Casual instinct a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casual instinct est expirée depuis le 21 décembre 2021.


M. Paul-Allan Minet - batiment du 7ème arts, 76 rue rachais - 69007 - lyon - France


M. Paul-Allan Minet - batiment du 7ème arts, 76 rue rachais - 69007 - lyon - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.