Déposée le 26 septembre 1979 par monsieur Paul Alfons PROOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TORNADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Paul Alfons PROOT domicilié(e) Malesteenweg 199 Sint-Kruis B-8310 BRUGES 3 (Belgique) Nationalité belge. - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.
La marque TORNADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TORNADO est expirée depuis le 26 septembre 1989.
Monsieur Paul Alfons PROOT - Malesteenweg 199 Sint-Kruis B-8310 BRUGES 3 (Belgique) Nationalité belge. - Belgique
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015
Cycles, étant des bicyclettes, tricycles, quadricycles, à une ou plusieurs places, ainsi que voitures de famille, tandems, triplettes quatrolettes, charrettes à glace, triporteurs, pédaleurs sur eau, avec ou sans moteur, sièges de sécurité pour enfants (adaptés à un véhicule) et leurs parties.Cycles d'enfants et autos d'enfants (jouets) à moteur, à pédale ou à poussoir, trotinettes pour enfants (jouets).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TORNADO"
