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Marques déposées par monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA
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MITSUBISHI ELECTRIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MITSUBISHI ELECTRIC
Monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA

Numéro de dépôt :
4490818
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
MITSUBISHI ELECTRIC de PAUL ALBERT SCAGLIOLA

Présentation de la marque MITSUBISHI ELECTRIC

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MITSUBISHI ELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA domicilié(e) 333 CHEMIN DU PETIT FOUR - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA domicilié(e) 333 chemin du petit four - 06600 - ANTIBES - France.

La marque MITSUBISHI ELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITSUBISHI ELECTRIC arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

PAUL ALBERT SCAGLIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Patriot.Corps


Monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA - 333 CHEMIN DU PETIT FOUR - 06600 - ANTIBES - France


Monsieur PAUL ALBERT SCAGLIOLA - 333 chemin du petit four - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 9 juillet 2019 - Rejet partiel n°762259 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques.