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Marques déposées par monsieur Paul-Adrien Menez
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Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme
M. Paul-Adrien Menez

Numéro de dépôt :
3873293
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme de Paul-Adrien Menez

Présentation de la marque Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur Paul-Adrien Menez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Paul-Adrien Menez domicilié(e) 11 rue Alfred de Musset - 29490 - Guipavas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul-Adrien Menez domicilié(e) 11 rue Alfred de Musset - 29490 - Guipavas - France.

La marque Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro Gâchis - où que vous soyez, rien ne se perd, tout se consomme est expirée depuis le 10 novembre 2021.


M. Paul-Adrien Menez - 11 rue Alfred de Musset - 29490 - Guipavas - France


M. Paul-Adrien Menez - 11 rue Alfred de Musset - 29490 - Guipavas - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671464 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

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