Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bacti-hotel Bacti-camping Bacti-tourisme Bacti-ehpa Bacti-industrie Bacti-collectivité
paul abdat

Numéro de dépôt :
3827575
Date de dépôt :
01/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2021
Bacti-hotel Bacti-camping Bacti-tourisme Bacti-ehpa Bacti-industrie Bacti-collectivité de paul abdat

Présentation de la marque Bacti-hotel Bacti-camping Bacti-tourisme Bacti-ehpa Bacti-industrie Bacti-collectivité

Déposée par voie électronique le 1 mai 2011 par paul abdat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bacti-hotel Bacti-camping Bacti-tourisme Bacti-ehpa Bacti-industrie Bacti-collectivité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est paul abdat domicilié(e) 200 chemin des platrieres - 13090 - Aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paul abdat domicilié(e) 200 chemin des platrieres - 13090 - Aix en provence - France.

La marque Bacti-hotel Bacti-camping Bacti-tourisme Bacti-ehpa Bacti-industrie Bacti-collectivité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacti-hotel Bacti-camping Bacti-tourisme Bacti-ehpa Bacti-industrie Bacti-collectivité est expirée depuis le 1 mai 2021.


paul abdat - 200 chemin des platrieres - 13090 - Aix en provence - France


paul abdat - 200 chemin des platrieres - 13090 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.