Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERNAT
PAUGAM Hervé

Numéro de dépôt :
92419225
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque KERNAT

Déposée le 14 mai 1992 par PAUGAM Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est PAUGAM Hervé, domicilié(e) Cosquer Vian, 29420 PLOUVORN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUGAM Hervé - France.

La marque KERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERNAT est expirée depuis le 14 mai 2002.

PAUGAM Hervé a également déposé les autres marques suivantes : KER NAT


PAUGAM Hervé - Cosquer Vian, 29420 PLOUVORN - France


PAUGAM Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Viande Poisson Volaille Gibier Fruits et Légumes conservés séchés et cuits OEufs Lait et Produits Laitiers Farine et Préparation faite de céréales Produits agricoles non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.